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Proc232;s-verbal de l’assembl233;e g233;n233;rale annuelle (proc 232;s-verbal de l assembl 233;e舌鳎 233;n 233;罗音annuelle)
CT 447
Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle des
copropriétaires du Syndicat Les Jardins du Château, tenue au
Château, le 28 janvier 2010 à 18 h 45.
1. Vérification du quorum et ouverture de l’assemblée
69 propriétaires sont présents, en personne ou par procuration, ce qui représente 66 %
de l’ensemble des copropriétaires du Syndicat. Le quorum est constaté.
2. Régularité de l’avis de convocation
L’avis de convocation envoyé aux copropriétaires est conforme à la déclaration de la
copropriété et a été distribué dans les délais prescrits. Sa validité est donc constatée.
Proposé par Richard Roy
Appuyé par Michel Simard
Adopté à l’unanimité
3. Nomination d’un président et d’un secrétaire d’assemblée
Le président du Conseil propose à l’Assemblée la nomination de Carole Theauvette à
titre de présidente d’assemblée.
Proposé par Michel Isabelle
Appuyé par Raymond Chauvet
Adopté à l’unanimité
Il est proposé que Christiane Théberge agisse comme secrétaire d’assemblée.
Proposé par Michel Isabelle
Appuyé par Yamilée Beauchamp
Adopté à l’unanimité
4. Adoption de l’ordre du jour
La présidente d’assemblée demande s’il y a des modifications à apporter à l’ordre du
jour modifié qui a déjà été circulé aux membres .
Il est résolu d’adopter l’ordre du jour modifié .
Proposé par Michel Suys
Appuyé par Yamilée Beauchamp
Adopté à l’unanimité
AGA 2010 1
5. Adoption du procès-verbal du 29 janvier 2009
La présidente d’assemblée invite l’Assemblée à adopter le procès-verbal.
Suzanne Ouellet suggère l’ajout de la phrase suivante au point 13 b) sous certificat de
localisation, à la suite du premier paragraphe : « Monsieur Jean-Char
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